Documents de référence

Schémas dans le CR du 16 décembre 2012

Pour commencer…
La recette
Document dans lequel sont décrites nos valeurs.

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Documents SCI

Statuts de la SCI “Les Choux Lents”
Document qui décrit la répartition des parts, les conditions d’entrée/sortie, la gérance, etc.

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Règlement intérieur (version de travail)
Décrit la répartition des charges, les contraintes sur les assurances habitations. En cours de rédaction.

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Convention de compte courant – Ludo
Il y a une convention par associé. Ce document décrit les droits et engagements de l’associé vis à vis de son compte courant. Ci-dessous, pour exemple, celui de Ludo.

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Documents Association

Statuts de l’association Les Choux Lents

Association collégiale les Choux Lents.

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Guide de l’habitant

En cours de rédaction

Contiendra les règles de vie commune à Saint Germain au Mont d’Or ; la gestion des repas, les nuisances sonores, les réunions, etc.


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