CR commission juridique / financement

Vous trouverez ici les CR de la commission et plus particulièrement les rencontres avec le notaire.

Articles

Fichier Compta 2012-2013

rdv du 8 février 2013 Notaire M Brun

Documents de référence

Schémas dans le CR du 16 décembre 2012 Pour commencer... Document dans lequel sont décrites nos valeurs. ### Documents SCI Document qui décrit la répartition des parts, les conditions d’entrée/sortie, la gérance, etc. ### Décrit la répartition des charges, les contraintes sur les assurances habitations. En cours de rédaction. ### Il y a une convention par associé. Ce document décrit les droits et engagements de l’associé vis à vis de son compte courant. Ci-dessous, pour (...) la suite

Rdv avec comptable Moiroux - 20 septembre 2012

le rdv n’a pas pris la tournure que nous espérions... la suite

Rencontre avec le notaire : travail sur les statuts de la SCI

9 février 2012 : rencontre avec Michel Valentin

1er décembre : rendez-vous avec le notaire

10 octobre : rendez-vous avec le notaire

20 septembre : rendez-vous avec le notaire